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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise
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PRINCE CHARLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE CHARLES
SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELIN (Société anonyme française)

Numéro de dépôt :
1225456
Date de dépôt :
24/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/1993

Présentation de la marque PRINCE CHARLES

Déposée le 24 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise domicilié(e) 10-12, rue Henri Petit, Château-Thierry, 02 Aisne. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque PRINCE CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE CHARLES est expirée depuis le 24 janvier 1993.

SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELINfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR JEUNESSE , DAME DE COEUR , CHICA VANILLA , COUKI , BELIN , BELIN , NOISETY BELIN , SODIBEL ANTILLES , GRAND'MA DE BELIN , CALECHE


SOCIETE ANONYME DES BISCUITS BELIN (Société anonyme française) - 10-12, rue Henri Petit, Château-Thierry, 02 Aisne. - France


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19869 - Publication au BOPI

Tous produits de biscuiterie, pâtisserie, pains d'épices.